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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROGRAPHARM GROUP
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DISOGRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISOGRAM
PROGRAPHARM GROUP SA

Numéro de dépôt :
1366557
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2006

Présentation de la marque DISOGRAM

Déposée le 4 août 1986 par la Société Anonyme (SA) PROGRAPHARM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGRAPHARM GROUP domicilié(e) Zone Industrielle de Saint-Arnoult, 28170 CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS (dossier no 2071684) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 190 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2071684) - France.

La marque DISOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISOGRAM est expirée depuis le 4 août 2006.

PROGRAPHARM GROUP a également déposé les autres marques suivantes : X-TRUCAP , ORPHAN TECH , X-TRUTAB , X-TRUTECH , HI-COATECH


PROGRAPHARM GROUP SA - Zone Industrielle de Saint-Arnoult, 28170 CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS (dossier no 2071684) - France - SIREN 394190482


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2071684) - France


Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354150 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1996 n°2071684 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336852 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 3 novembre 1999 - Gage constitué n°289302 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 22 avril 1992 - Transmission de propriété n°62423 - Publication au BOPI 1992-04-22

Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202762 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 22 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62422 - Publication au BOPI 1992-04-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés.